Torche à plasma
Brevet européen · EP0106091 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0106091
- Numéro de demande
- EP83108637
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 1983
- Publié
- 25 avr. 1984
- Délivré
- 28 févr. 1990
- Radié
- 30 sept. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05H 1/34 (2006.01)
- Priorité
- US A 434138 12.10.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
- 13 août 1999
Transféré
- Titulaire
- The Perkin-Elmer Corporation, 761 Main Avenue, Norwalk/CT, Etats-Unis d'Amérique → Sulzer Metco (US) Inc., 1101 Prospect Avenue, Westbury, NY 11590, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
- 12 avr. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Smyth, Richard T.
Huntington NY, US
Zatorski, Raymond A.
Port Jefferson Station NY, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.