Projectile explosif perforant encartouché
Brevet européen · EP0106263 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0106263
- Numéro de demande
- EP83109900
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 1983
- Publié
- 25 avr. 1984
- Délivré
- 12 août 1987
- Radié
- 31 oct. 1987
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42B 13/10 (1985.01)
- Priorité
- FR A 8216942 08.10.1982
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.