Stapel von Filterblättern aus Papier
Brevet européen · EP0106294 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0106294
- Numéro de demande
- EP83110064
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 1983
- Publié
- 25 avr. 1984
- Délivré
- 10 févr. 1988
- Radié
- 31 oct. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/08 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3237702 12.10.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 31 mars 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.