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Brevet européen · EP0107118 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0107118
Numéro de demande
EP83109904
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1983
Publié
2 mai 1984
Délivré
17 sept. 1986
Radié
31 oct. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 7/075 (2000.01)
A61K 7/08 (2000.01)
C11D 1/94 (2006.01)
Priorité
US A 433565 04.10.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Inventeur

Herstein, Morris S.

Scarsdale New York 10583, US

Smith, Walter P.

Sandy Hook Connecticut 06470, US

Hawkins, Geoffrey R.

Cheshire Connecticut 06410, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.