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Brevet européen · EP0107533 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0107533
- Numéro de demande
- EP83401808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 1983
- Publié
- 2 mai 1984
- Délivré
- 21 nov. 1985
- Radié
- 30 sept. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 35/08 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8216848 06.10.1982
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Bonfils, Jacky
F-26027 Valence cédex (Drôme), FR
Gallice, Pierre
F-26027 Valence cédex (Drôme), FR
Lafaurie, Roger
F-26027 Valence cédex (Drôme), FR
Mazet, Georges
F-26027 Valence cédex (Drôme), FR
Reynaud, Jean-Marc
F-26027 Valence cédex (Drôme), FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.