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Brevet européen · EP0107687 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0107687
Numéro de demande
EP83901331
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 1983
Publié
9 mai 1984
Délivré
6 juil. 1988
Radié
30 avr. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09G 1/28 (2006.01)
Priorité
GB A 8211723 22.04.1982
Demande PCT
PCT/GB1983/000119 22.04.1983
Publication PCT
WO1983/003916 10.11.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 août 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Altwasser, Richard Francis

Cambridge CB3 8PK, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.