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Brevet européen · EP0107687 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0107687
- Numéro de demande
- EP83901331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 1983
- Publié
- 9 mai 1984
- Délivré
- 6 juil. 1988
- Radié
- 30 avr. 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09G 1/28 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8211723 22.04.1982
- Demande PCT
- PCT/GB1983/000119 22.04.1983
- Publication PCT
- WO1983/003916 10.11.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 août 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Altwasser, Richard Francis
Cambridge CB3 8PK, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.