Dispositif d'illumination
Brevet européen · EP0107879 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0107879
- Numéro de demande
- EP83201446
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 1983
- Publié
- 9 mai 1984
- Délivré
- 7 mai 1986
- Radié
- 31 oct. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03B 27/24 (2006.01)
- Priorité
- NL A 8204012 18.10.1982
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Deckers, Albert Theodor
Maasbree, NL
Leppink, Arie
Venlo, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.