Machine multiaxiale à bâti incliné
Brevet européen · EP0108187 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0108187
- Numéro de demande
- EP83103087
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 1983
- Publié
- 16 mai 1984
- Délivré
- 27 mai 1987
- Radié
- 31 mars 1988
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23P 23/06 (2006.01)
- Priorité
- US A 438495 02.11.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Brown, Ivan R.
Breesport New York 14816, US
Eaton, Brian M.
Elmira New York 14904, US
Bjorck, Paul M.
Elmira Heights New York 14903, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.