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Brevet européen · EP0108584 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0108584
Numéro de demande
EP83306613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 1983
Publié
16 mai 1984
Délivré
27 janv. 1988
Radié
31 oct. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 3/00 (2006.01)
B05C 17/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8231600 05.11.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 mars 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Harrod, Christopher George Charles

South Croydon Surrey, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.