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Brevet européen · EP0108584 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0108584
- Numéro de demande
- EP83306613
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 1983
- Publié
- 16 mai 1984
- Délivré
- 27 janv. 1988
- Radié
- 31 oct. 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 3/00 (2006.01)B05C 17/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8231600 05.11.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 mars 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Harrod, Christopher George Charles
South Croydon Surrey, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.