Dispositif absorbable pour la fixation des os

Brevet européen · EP0108635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0108635
Numéro de demande
EP83306762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
7 nov. 1983
Publié
16 mai 1984
Délivré
8 juin 1988
Radié
6 nov. 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C08G 63/10 (1985.01)
A61L 17/00 (2006.01)
Priorité
US A 439962 08.11.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  2. 31 janv. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  3. 15 juil. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Tunc, Deger C.

East Brunswick NJ 08816, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.