Dispositif absorbable pour la fixation des os
Brevet européen · EP0108635 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0108635
- Numéro de demande
- EP83306762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 7 nov. 1983
- Publié
- 16 mai 1984
- Délivré
- 8 juin 1988
- Radié
- 6 nov. 2003
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C08G 63/10 (1985.01)A61L 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 439962 08.11.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2003
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 31 janv. 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996
- 15 juil. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Tunc, Deger C.
East Brunswick NJ 08816, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.