Oelverteilsystem für einen Verdichter
Brevet européen · EP0108795 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0108795
- Numéro de demande
- EP83901998
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 1983
- Publié
- 23 mai 1984
- Délivré
- 12 août 1987
- Radié
- 12 août 1987
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F04B 35/04 (2006.01)F04B 39/06 (2006.01)
- Priorité
- US A 374087 03.05.1982
- Demande PCT
- PCT/US1983/000660 03.05.1983
- Publication PCT
- WO1983/003878 10.11.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Hannibal, Billy B.
Tecumseh, MI 49286, US
Jacoby, Thomas A.
Tecumseh, MI 49286, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.