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Brevet européen · EP0108916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0108916
Numéro de demande
EP83109998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 1983
Publié
23 mai 1984
Délivré
18 mai 1988
Radié
31 oct. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/10 (2006.01)
H05B 3/74 (2006.01)
Priorité
DE A 3242026 12.11.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

  2. 30 juin 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Bosch-Siemens Hausgeräte GmbH, Stuttgart

Hochstrasse 17, München 80, DE

Mandataire

Siemens-Albis Aktiengesellschaft

8047 Zürich

Inventeur

Detterbeck, Heinrich

D-8225 Traunreut, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.