Matière flexible sous forme de feuille

Brevet européen · EP0109209 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0109209
Numéro de demande
EP83306388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 1983
Publié
23 mai 1984
Délivré
21 mai 1986
Radié
31 oct. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 5/00 (1985.01)
F16J 15/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8232346 12.11.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

Parties

Titulaire

T & N Materials Research Limited

20 St. Mary's Parsonage, Manchester, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Lancaster, Robert Allan

Littleborough Lancs, GB

McKenzie, Noel Christopher

Rochdale Lancs, GB

Crabtree, John Dinsdale

Worsthorne Burnley Lancs, GB

Hargreaves, Brian

Flixton Urmston Manchester, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.