Composition de péroxyde d'hydrogène
Brevet européen · EP0109279 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0109279
- Numéro de demande
- EP83306894
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 1983
- Publié
- 23 mai 1984
- Délivré
- 15 juin 1988
- Radié
- 30 nov. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 3/48 (2006.01)C01B 15/037 (2006.01)A01N 59/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 441006 12.11.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 29 juil. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Willcockson, George William
Dallas Texas 75248, US
Law, David C.F.
Arlington Texas 76016, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.