Régulateur de poussée

Brevet européen · EP0109361 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0109361
Numéro de demande
EP83810512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 1983
Publié
23 mai 1984
Délivré
27 août 1986
Radié
30 nov. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/14 (2006.01)
Priorité
CH A 6534/82 10.11.1982
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 14 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Winfried Jean Werding

1009 Pully

Mandataire

François W. Gasser c/o Novator AG

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Werding, Winfried Jean

CH-1009 Pully

Preneur de licence

Werding Technologies S.A.

5, route des Jeunes, 1211 Genève 26

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.