Selbstschneidender Gewindeeinsatz

Brevet européen · EP0109528 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0109528
Numéro de demande
EP83110115
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 1983
Publié
30 mai 1984
Délivré
30 juil. 1986
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 25/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3243255 23.11.1982
DE A 3246179 14.12.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Kerb-Konus-Vertriebs-GmbH

Dr. Carl-Eibes-Strasse, Schnaittenbach, DE

Mandataire

Rebmann-Kupfer & Co. Patentanwälte

In der Sommerau 9, 8053 Zürich

Inventeur

Stöveken, Bernhard

D-8451 Haselmühl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.