Unterzugsmaterial

Brevet européen · EP0109928 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0109928
Numéro de demande
EP83810476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 1983
Publié
30 mai 1984
Délivré
30 janv. 1991
Radié
16 oct. 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04B 1/62 (2006.01)
E04D 1/36 (2006.01)
E04D 13/16 (2006.01)
Priorité
CH A 6062/82 18.10.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 14 juin 2002

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Forbo-Stamoid AG, 8193 Eglisau → Stamoid AG, Bauelhau, 8193 Eglisau

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  3. 15 mars 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Serge Ferrari AG

Stamoid AG

Bauelhau, 8193 Eglisau

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Widler, Hans

CH-8193 Eglisau

Hauser, Marcel

CH-8434 Kaiserstuhl

Lindt, Patrick M.

CH-8311 Brütten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.