Machine à coudre zigzag

Brevet européen · EP0109946 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0109946
Numéro de demande
EP83850278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 1983
Publié
30 mai 1984
Délivré
25 nov. 1987
Radié
31 oct. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 55/14 (2006.01)
D05B 3/02 (2006.01)
Priorité
SE A 8206645 22.11.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 janv. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Husqvarna Aktiebolag

Postfach, Huskvarna, SE

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Skogward, Kenneth Oscar Emanuel

S-561 49 Huskvarna, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.