Synchronisation dans un réseau de télécommunication à boucles interconnectés

Brevet européen · EP0109964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0109964
Numéro de demande
EP82110931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 1982
Publié
13 juin 1984
Délivré
23 avr. 1986
Radié
30 nov. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 11/16 (1985.01)
H04Q 11/04 (2006.01)
H04L 7/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.