Messerrost

Brevet européen · EP0110017 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0110017
Numéro de demande
EP83108230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 1983
Publié
13 juin 1984
Délivré
4 déc. 1985
Radié
31 août 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 15/34 (2006.01)
D01G 9/20 (2006.01)
Priorité
CH A 6225/82 26.10.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Stähli, Urs

CH-8488 Turbenthal

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.