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Brevet européen · EP0110101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0110101
Numéro de demande
EP83110462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 1983
Publié
13 juin 1984
Délivré
2 sept. 1987
Radié
19 oct. 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F01K 3/26 (2006.01)
F01D 13/02 (2006.01)
F22G 1/00 (2006.01)
Priorité
CH A 6845/82 24.11.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 30 avr. 2002

    Transféré

    Titulaire
    BBC Brown Boveri AG, 5401 Baden → ALSTOM, 25, avenue Kléber, 75116 Paris, France

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

  3. 30 avr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Giacomo Bolis, c/o ALSTOM (Switzerland) Ltd, CHSP Intellectual Property, Brown Boveri Str. 7/699/5, 5401 Baden

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Alstom

ALSTOM

25, avenue Kléber, 75116 Paris, FR

Mandataire

Giacomo Bolis c/o ALSTOM (Switzerland) Ltd CHSP Intellectual Property

Brown Boveri Str. 7/699/5, 5401 Baden

Inventeur

Von Böckh, Peter, Dr.

CH-5223 Riniken

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.