Düsenspinn-Vorrichtung

Brevet européen · EP0110150 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0110150
Numéro de demande
EP83110769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 1983
Publié
13 juin 1984
Délivré
15 oct. 1986
Radié
31 oct. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 15/00 (2006.01)
Priorité
CH A 6311/82 29.10.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Stalder, Herbert, Vord.

CH-8483 Kollbrunn

Briner, Emil

CH-8406 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.