Einfädeln von Garnbehandlungsdüsen

Brevet européen · EP0110359 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0110359
Numéro de demande
EP83111863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 1980
Publié
13 juin 1984
Délivré
22 juin 1988
Radié
30 sept. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02G 1/16 (2006.01)
B65H 51/16 (2006.01)
Priorité
US A 81051 02.10.1979
Divisionnaire de
EP80105347
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  2. 29 juil. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Wirz, Armin

CH-8475 Ossingen

Nabulon, Werner

CH-8455 Ruedlingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.