Klein-Arbeitsfahrzeug

Brevet européen · EP0110415 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0110415
Numéro de demande
EP83112103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 1983
Publié
13 juin 1984
Délivré
11 juin 1986
Radié
31 déc. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 7/14 (2006.01)
B62D 21/18 (2006.01)
B62D 49/06 (2006.01)
B60K 17/30 (2006.01)
Priorité
DE A 3245085 06.12.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Kramer-Werke GmbH

Ueberlingen, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Friedrich, Karl

D-7776 Sipplingen, DE

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