Rotor pour pompe rotative

Brevet européen · EP0110565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0110565
Numéro de demande
EP83306555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 1983
Publié
13 juin 1984
Délivré
20 juil. 1988
Radié
26 oct. 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F04C 2/10 (2006.01)
Priorité
JP A 189880/82 27.10.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  2. 31 août 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Saegusa, Yasuyoshi

Itami-shi Hyogo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.