Rotor pour pompe rotative
Brevet européen · EP0110565 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0110565
- Numéro de demande
- EP83306555
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 1983
- Publié
- 13 juin 1984
- Délivré
- 20 juil. 1988
- Radié
- 26 oct. 2003
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F04C 2/10 (2006.01)
- Priorité
- JP A 189880/82 27.10.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2003
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 31 août 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1988
Parties
Mandataire
Inventeur
Saegusa, Yasuyoshi
Itami-shi Hyogo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.