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Brevet européen · EP0110569 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0110569
Numéro de demande
EP83306562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 1983
Publié
13 juin 1984
Délivré
13 sept. 1989
Radié
31 oct. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 15/16 (2006.01)
Priorité
US A 437399 28.10.1982
US A 542187 14.10.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  2. 31 oct. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Allen, James Conard

San Jose California 95129, US

Bartlett, Wendy Bohle

Los Altos California 94022, US

Johnson, Hoke Stephens

San Jose California 95132, US

Fisher, Steven Derek

Belmont Massachusetts 02178, US

Larson, Richard Oliver

Fremont California 94539, US

Peck, John Charles

Mountain View California 94040, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.