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Brevet européen · EP0110964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0110964
Numéro de demande
EP83902156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 1983
Publié
20 juin 1984
Délivré
15 oct. 1986
Radié
19 mai 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H04M 3/56 (2006.01)
H04Q 11/04 (2006.01)
H04Q 3/54 (2006.01)
Priorité
US A 382602 27.05.1982
Demande PCT
PCT/US1983/000780 20.05.1983
Publication PCT
WO1983/004359 08.12.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Herr, Diane Elaine

Warrenville, IL 60555, US

Metz, Reinhard

Oswego, IL 60543, US

Suk, Laddie Erwin

Whitehouse Station, NJ 08889, US

Wiley, Paul Ronald

Naperville, IL 60540, US

Winchell, David Field

Glen Ellen, IL 60137, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.