Kupplungsvorrichtung

Brevet européen · EP0111092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0111092
Numéro de demande
EP83110076
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 1983
Publié
20 juin 1984
Délivré
20 mai 1987
Radié
7 oct. 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16D 11/00 (2006.01)
B23Q 16/08 (2006.01)
Priorité
CH A 6055/82 18.10.1982
CH A 4507/83 18.08.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.