Kupplungsvorrichtung
Brevet européen · EP0111092 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0111092
- Numéro de demande
- EP83110076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 1983
- Publié
- 20 juin 1984
- Délivré
- 20 mai 1987
- Radié
- 7 oct. 2003
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16D 11/00 (2006.01)B23Q 16/08 (2006.01)
- Priorité
- CH A 6055/82 18.10.1982CH A 4507/83 18.08.1983
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2003
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.