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Brevet européen · EP0111886 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0111886
Numéro de demande
EP83112569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1983
Publié
27 juin 1984
Délivré
23 sept. 1987
Radié
31 déc. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/081 (2006.01)
A63C 9/085 (2006.01)
Priorité
AT A 4571/82 16.12.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Titulaire

TMC Corporation

Ruessenstrasse 16, Walterswil ZG, 6340 Baar

Inventeur

Nowak, Gerhard

A-2362 Biedermannsdorf, AT

Morbitzer, Hans Peter

A-1210 Wien, AT

Taucher, Robert, Dipl.-Ing.

A-7141 Podersdorf, AT

Winter, Alfred

A-1140 Wien, AT

Krischik, Klaus

A-2352 Gumpoldskirchen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.