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Brevet européen · EP0112099 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0112099
- Numéro de demande
- EP83307336
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 1983
- Publié
- 27 juin 1984
- Délivré
- 4 mars 1987
- Radié
- 31 déc. 1988
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 17/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8235877 16.12.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Staples, Neil Raymond
Haslingfield/Cambs, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.