Corps d'expansion

Brevet européen · EP0112316 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0112316
Numéro de demande
EP83850337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 1983
Publié
27 juin 1984
Délivré
15 oct. 1986
Radié
31 déc. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02D 5/80 (2006.01)
E02D 5/54 (2006.01)
Priorité
SE A 8207291 21.12.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Atlas Copco Aktiebolag

Sickla inustriväg 3, Nacka, SE

Inventeur

Granström, Bengt Per Otto

S-161 38 Bromma, SE

Skogberg, Bo Torbjörn

S-136 71 Handen, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.