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Brevet européen · EP0112337 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0112337
Numéro de demande
EP83900515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 1983
Publié
4 juil. 1984
Délivré
2 mars 1988
Radié
31 janv. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 11/20 (1985.01)
Priorité
US A 393112 25.06.1982
Demande PCT
PCT/US1983/000043 12.01.1983
Publication PCT
WO1984/000267 19.01.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  2. 15 avr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Turner, Jonathan Shields

Evanston, IL 60202, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.