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Brevet européen · EP0112519 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0112519
Numéro de demande
EP83112170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 1983
Publié
4 juil. 1984
Délivré
5 févr. 1986
Radié
31 déc. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 13/30 (2006.01)
D01H 1/42 (2006.01)
Priorité
DE A 3248238 28.12.1982
DE A 3341489 17.11.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Akzo GmbH

Kasinostrasse 19-23 Postfach 10 01 49, Wuppertal 1, DE

Inventeur

Klug, Lothar

D-8751 Elsenfeld, DE

Schmuck, Klaus

D-8765 Erlenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.