Ensemble de tube endotrachéal
Brevet européen · EP0112668 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0112668
- Numéro de demande
- EP83307433
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 1983
- Publié
- 4 juil. 1984
- Délivré
- 9 oct. 1991
- Radié
- 6 déc. 2003
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61M 16/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 452246 22.12.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2003
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003
- 15 mai 2001
Transféré
- Titulaire
- Sherwood Medical Company, 1831 Olive Street, St. Louis/MO, Etats-Unis d'Amérique → Tyco Group S.A.R.L., 2nd Floor,, 6, avenue Emile Reuter, 2420 Luxembourg, Luxembourg
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
- 15 mai 2001
Transféré
- Titulaire
- Tyco Group S.A.R.L., 2nd Floor,, 6, avenue Emile Reuter, 2420 Luxembourg, Luxembourg → Sherwood Services AG, Schwertstrasse 9, 8200 Schaffhausen
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
- 29 nov. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Agdanowski, Ronald Thaddeus
St. Peters Missouri 63376, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.