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Brevet européen · EP0112831 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0112831
- Numéro de demande
- EP83900462
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 1983
- Publié
- 11 juil. 1984
- Délivré
- 12 août 1987
- Radié
- 31 janv. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 11/20 (1985.01)
- Priorité
- US A 392378 25.06.1982
- Demande PCT
- PCT/US1983/000041 12.01.1983
- Publication PCT
- WO1984/000265 19.01.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Turner, Jonathan Shields
University City, MO 63130, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.