Heizbare Galette

Brevet européen · EP0112984 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0112984
Numéro de demande
EP83109996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 1983
Publié
11 juil. 1984
Délivré
17 déc. 1986
Radié
31 oct. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02J 13/00 (2006.01)
F16K 17/16 (2006.01)
F16K 17/38 (2006.01)
Priorité
CH A 7074/82 06.12.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Von Burg, Paul

CH-8404 Winterthur

Wirz, Armin

CH-8475 Ossingen

Graf, Felix

CH-8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.