Biscuit et son procédé de fabrication

Brevet européen · EP0113056 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0113056
Numéro de demande
EP83111997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 1983
Publié
11 juil. 1984
Délivré
28 janv. 1987
Radié
30 nov. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21D 13/08 (2006.01)
A23L 1/164 (2006.01)
A23L 1/18 (2006.01)
Priorité
CH A 7624/82 30.12.1982
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Persson, Tyko

CH-1110 Morges

Duc, Héribert

CH-1350 Orbe

Buhler, Marcel

CH-1111 Tolochenaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.