Arbeitsfahrzeug

Brevet européen · EP0113062 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0113062
Numéro de demande
EP83112102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 1983
Publié
11 juil. 1984
Délivré
15 oct. 1986
Radié
31 déc. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 49/06 (2006.01)
B62D 21/18 (2006.01)
B62D 17/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3245085 06.12.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Friedrich, Karl

D-7776 Sipplingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.