Mandrin de taraudage

Brevet européen · EP0113304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0113304
Numéro de demande
EP83440009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 1983
Publié
11 juil. 1984
Délivré
15 avr. 1987
Radié
30 janv. 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23G 1/46 (2006.01)
Priorité
FR A 8222222 31.12.1982
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

  2. 30 sept. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Emile Pfalzgraf, 7, rue de Neuwiller, Bouxwiller, France → E.P.F. EMILE PFALZGRAF S.A., 8b, rue de Neuwiller, F-67330 Bouxwiller, France

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Titulaire

E.P.F. EMILE PFALZGRAF S.A.

8b, rue de Neuwiller, F-67330 Bouxwiller, FR

Mandataire

Dipl.-Ing. Werner Fenner Patentanwalt

5425 Schneisingen

Inventeur

Pfalzgraf, Emile

F-67330 Bouxwiller, FR

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