Haarschneidegerät
Brevet européen · EP0113359 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0113359
- Numéro de demande
- EP83901892
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 1983
- Publié
- 18 juil. 1984
- Délivré
- 24 sept. 1986
- Radié
- 30 juin 1987
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26B 21/40 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4298/82 15.07.1982
- Demande PCT
- PCT/CH1983/000082 27.06.1983
- Publication PCT
- WO1984/000319 02.02.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.