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Brevet européen · EP0113407 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0113407
Numéro de demande
EP83111273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 1983
Publié
18 juil. 1984
Délivré
27 janv. 1988
Radié
30 nov. 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 15/32 (2006.01)
B65H 57/14 (2006.01)
Priorité
CH A 77/83 07.01.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 mars 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Von Burg, Paul

CH-8404 Winterthur

Daughtry, Mervil Edward

Lugoff S.C. 29708, US

Rogers, Sherman A.

Lugoff S.C. 29708, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.