Selbstschneidender Gewindeeinsatz

Brevet européen · EP0113859 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0113859
Numéro de demande
EP83112347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 1983
Publié
25 juil. 1984
Délivré
27 août 1986
Radié
31 déc. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 37/12 (2006.01)
Priorité
DE A 3301088 14.01.1983
DE U 8311052 14.04.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Kerb-Konus-Vertriebs-GmbH

Dr. Carl-Eibes-Strasse, Schnaittenbach, DE

Mandataire

Rebmann-Kupfer & Co. Patentanwälte

In der Sommerau 9, 8053 Zürich

Inventeur

Stöveken, Bernhard

D-8451 Haselmühl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.