Schaltbarer Permanentmagnet
Brevet européen · EP0114259 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0114259
- Numéro de demande
- EP83112000
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 1983
- Publié
- 1 août 1984
- Délivré
- 12 févr. 1986
- Radié
- 30 nov. 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B61H 7/08 (2006.01)H02K 49/10 (2006.01)
- Priorité
- CH A 7525/82 23.12.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.