Connexions structurales

Brevet européen · EP0114501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0114501
Numéro de demande
EP83307801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1983
Publié
1 août 1984
Délivré
4 mars 1987
Radié
31 déc. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/19 (2006.01)
Priorité
GB A 8236252 21.12.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Inventeur

Baker, Stephen

Godalming Surrey, GB

Hollaway, Leonard C.

Lightwater Surrey, GB

Terrell, Christopher E.

Wimbledon London SW19 5DD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.