Betätigbare Dosiereinrichtung

Brevet européen · EP0114617 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0114617
Numéro de demande
EP84100254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 1984
Publié
1 août 1984
Délivré
22 mars 1989
Radié
31 janv. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
B65D 47/34 (2006.01)
F04B 9/14 (2006.01)
A61J 7/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3302160 22.01.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  2. 28 avr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Pfeiffer, Peter

D-7766 Gaienhofen, DE

Märte, Leo

D-7767 Sipplingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.