Système de suspension pour véhicule

Brevet européen · EP0114757 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0114757
Numéro de demande
EP84300370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 1984
Publié
1 août 1984
Délivré
8 août 1990
Radié
31 janv. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60G 17/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8301741 21.01.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  2. 14 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Group Lotus Limited

Hethel, Norwich/Norfolk, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Williams, David Allen

Cranfield Bedford, GB

Wright, Peter Godfrey

Norwich Norfolk NR14 8EZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.