Applicateur de tampons
Brevet européen · EP0115193 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0115193
- Numéro de demande
- EP83307931
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 1983
- Publié
- 8 août 1984
- Délivré
- 15 févr. 1989
- Radié
- 15 févr. 1989
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61F 13/20 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8236603 23.12.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 avr. 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996
- 31 mars 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Beastall, Alan Leonard
Havant Hampshire, GB
Guest, Malcom George
Drayton Portsmouth Hampshire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.