Applicateur de tampons

Brevet européen · EP0115193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0115193
Numéro de demande
EP83307931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1983
Publié
8 août 1984
Délivré
15 févr. 1989
Radié
15 févr. 1989
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61F 13/20 (2006.01)
Priorité
GB A 8236603 23.12.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 avr. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

  3. 31 mars 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Beastall, Alan Leonard

Havant Hampshire, GB

Guest, Malcom George

Drayton Portsmouth Hampshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.