Fermoir de bracelet à boucle déployante

Brevet européen · EP0115364 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0115364
Numéro de demande
EP84200076
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 1984
Publié
8 août 1984
Délivré
26 févr. 1986
Radié
31 janv. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Priorité
CH A 483/83 28.01.1983
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Jean Lassale S.A.

10, rue Blavignac, 1227 Carouge GE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Hysek, Jörg-Manfred

CH-1260 Nyon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.