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Brevet européen · EP0115526 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0115526
Numéro de demande
EP83902707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 1983
Publié
15 août 1984
Délivré
7 juin 1989
Radié
31 juil. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 15/06 (1990.01)
C08L 89/06 (2006.01)
A61L 27/00 (2006.01)
Priorité
US A 402722 28.07.1982
US A 509423 30.06.1983
Demande PCT
PCT/US1983/001100 18.07.1983
Publication PCT
WO1984/000548 16.02.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 14 juil. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Battelle Development Corporation

505 King Avenue, Columbus/OH, US

Mandataire

Blasco Dousse Conseil en Propriété Industrielle

7, route de Drize, 1227 Carouge GE

Inventeur

Fink, David, J.

Marble Cliff, OH 43220, US

Hughes, Kenneth, E.

Gahanna, OH 43230, US

Hutson, Timothy, B.

Columbus, OH 43212, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.