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Brevet européen · EP0115931 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0115931
Numéro de demande
EP84300393
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 1984
Publié
15 août 1984
Délivré
18 mai 1988
Radié
31 janv. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
Priorité
IL A 67736 23.01.1983
IL A 70331 25.11.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 30 juin 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Amir Porat

Tel Aviv, IL

Michael Porat

Tel Aviv, IL

Doron Lachish

Tel Aviv, IL

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Porat, Amir

Tel Aviv, IL

Porat, Michael

Tel Aviv, IL

Lachish, Doron

Tel Aviv, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.